Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAUTE SINCERITE
ARTCURIAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3505663
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
08/06/2027
HAUTE SINCERITE de ARTCURIAL

Présentation de la marque HAUTE SINCERITE

Déposée le 8 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) ARTCURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « HAUTE SINCERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTCURIAL domicilié(e) 7 rond-point des Champs-Elysées, Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 483 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque HAUTE SINCERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE SINCERITE arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

ARTCURIAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTCURIAL MOTORCARS , CAFE H , AURA CAHIERS D'ARTCURIAL , (Marque figurative) , ARTCURIAL , CREART , ARTCURIAL , ARTCURIAL


ARTCURIAL, Société anonyme - 7 rond-point des Champs-Elysées, Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France - SIREN 301483814


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2017 n°2648473 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-11

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, buvards, cachets (sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, catalogues, catalogues d'exposition, catalogues de ventes aux enchères, chemises pour documents, chromolithographies (chromos), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, estampes, esquisses, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formulaires d'ordre d'achat dans le cadre d'une vente aux enchères, formules, crayons fusains, représentations graphiques, gravures, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, pressepapiers, pastels (dessins), peintures (tableaux) encadrés ou non, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, plumiers, portraits, cartes postales, timbresposte, prospectus, publications, registres (livres), reliures, répertoires, reproductions graphiques, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastiques pour l'emballage, signets, sousmain, stylos.

Vente aux enchères, vente aux enchères sur Internet, services de gestion commerciale de maisons de vente aux enchères, agences d'import-export notamment d'oeuvres d'art, gestion et administration commerciale de passation et réception d'ordres d'achat dans le cadre de ventes aux enchères notamment via le réseau Internet, publicité, services d'abonnement à des journaux, des revues, des magazines, des catalogues de ventes aux enchères, direction professionnelle des affaires notamment artistiques, consultation professionnelle d'affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, reproduction par héliographie, location d'espaces publicitaires, étude de marché, prévisions économiques, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, information statistique, systématisation de données dans un fichier central, traitement de texte, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), fidélisation de cliente au travers d'actions promotionnelles, gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité ou la promotion de ventes aux enchères, de galeries d'art et de librairies.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, transmission d'informations, de données, de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, transmission d'informations en ligne, services de transmission d'informations interactifs informatiques, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, transmission de données entre systèmes informatiques par la mise en réseau international, mise à disposition de liaisons de télécommunications pour le téléchargement de fichiers à partir du réseau Internet et notamment téléchargement de catalogues de ventes aux enchères, de catalogues de librairies ou d'ordre d'achat dans le cadre de ventes aux enchères.

Formation, activités culturelles, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, divertissement, informations en matière de divertissement, éducation, informations en matière d'éducation, enseignement, services de loisirs, services de musées (présentation, expositions), présentation d'oeuvres d'art, gestion de lieux d'exposition et de galeries d'art, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, prêt de livres, publication de livres, de catalogues de ventes aux enchères, de catalogues d'expositions, d'ouvrages d'art, de revues, de journaux, de brochures ou de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres, de périodiques, de catalogues de ventes aux enchères en ligne d'ouvrages ou de brochures, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation de concours hippiques et de spectacles de chevaux, organisation de compétitions sportives et de course de chevaux.

Services de dessinateurs d'arts graphiques, authentification d'oeuvres d'art, contrôle de qualité, décoration intérieure, stylisme (esthétique industrielle), conception, élaboration, développement et mise à jour de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers.